Mentions légales

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société SARL DOMAINE DE DUBY met à la disposition son site internet www.domainededuby.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site internet.

Après avoir pris connaissance de la présente notice légale, l’accès et l’utilisation du site entraînent l’adhésion de l’utilisateur à la présente notice légale.

Toute connexion est subordonnée au respect de la présente notice que la société SARL DOMAINE DE DUBY se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

PUBLICATION
Nom de la société SARL DOMAINE DE DUBY



SITE INTERNET
www.domainededuby.fr
Domaine de Duby
Lieu dit Duby
43220 Riotord
Tel.0660760514
RCS __________
SARL au capital de _______

HEBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PHOTOGRAPHIES

crédit photo : © Matheo de Bruvisso – © Sylvain Bouzat : sylvain-bouzat-photographe-mariage.com – © Pexel – © Freeimages -© Le studio des songes

CONTENU
La société SARL DOMAINE DE DUBY attache un soin particulier à créer et entretenir le présent site et à veiller à l’exactitude et à l’actualité de son contenu. Néanmoins, les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modifications fréquentes sans préavis.
La société SARL DOMAINE DE DUBY ne garantit donc pas l’exactitude et l’actualité du contenu du site et les éléments présentés dans ledit site sont mis à disposition des utilisateurs sans aucune garantie d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du site www.domainededuby.fr tel que données, informations, marques, illustrations, logos, vidéos, animations 3D est protégé au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Toute copie, traduction, représentation, adaptation, diffusion intégrale ou partielle du contenu du site est illicite à l’exception d’une unique copie et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

DONNÉES PERSONNELLES
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
Conformément aux dispositions de la loi française Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concerne.
Ce droit s’exerce en nous écrivant par courrier électronique à l’adresse email à contact@domainededuby.fr ou par voie postale à l’adresse mentionnée ci-dessus, en nous indiquant le nom de votre entreprise le cas échéant ainsi que vos nom, prénom, adresse email et adresse postale.

NEWSLETTER
En cas d’inscription à la newsletter, vous pouvez demander à ne plus recevoir ces notes d’informations par l’envoi d’un courrier électronique à l’adresse email contact@domainededuby.fr ou par voie postale à l’adresse mentionnée ci-dessus ou en suivant les instructions de résiliation indiquées à la fin de chaque newsletter.

COOKIES
Notre site utilise des « cookies » ou témoins de connexion. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site afin d’établir les paramètres de la session durant votre connexion. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

LIENS HYPERTEXTES
Le site www.domainededuby.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. La société SARL DOMAINE DE DUBY n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites, ni des changements ou mise à jour qu’ils peuvent apporter, de leur accessibilité ou des éventuelles collectes de transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
La société SARL DOMAINE DE DUBY autorise la mise en place d’un lien hypertexte uniquement vers la première page du présent site après accord de la société SARL DOMAINE DE DUBY. La création de lien hypertexte vers des pages sous-jacentes est soumise à l’autorisation préalable écrite de la société SARL DOMAINE DE DUBY. Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site www.domainededuby.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur de pages d’un autre site.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
La société SARL DOMAINE DE DUBY se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. La société SARL DOMAINE DE DUBY ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation des informations et des éléments du site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des éléments et informations.
En aucun cas, la société SARL DOMAINE DE DUBY et les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, délictuelle, ou de toute autre action, de tous dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, ou de tous préjudices, notamment de nature financier ou commercial résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.
La société SARL DOMAINE DE DUBY ne pourra pas être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus.

COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
Tout litige né où à naître sera porté devant les juridictions françaises et sera régi et analysé selon les règles de droit commun de la législation française. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.